shop.theroyalracer.com
Adresse : 46 boulevard des Brotteaux – 69006 Lyon.
Capital social : 1000 €

N° de TVA : FR61 840 51 028

Immatriculation en France au RCS de Lyon sous le numéro  84 510 028 

Téléphone : +33 (0) 75 41 77 18
Email : eshop@theroyalracer.com

La commande implique l'adhésion aux conditions générales de vente. Toute commande avec paiement en ligne ne sera prise en considération qu'après acceptation du paiement par nos services.

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit français. La langue des CGV étant le français.

La société PB LICENCING fait connaître au consommateur l'ensemble des caractéristiques essentielles des biens offerts (tailles, couleurs, compositions, descriptifs, prix).

Ces caractéristiques apparaissent à l'appui de la photographie illustrant l'offre. Les photos illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Le consommateur reconnaît que la photographie représentant le produit qui figure sur le site web n'a qu'une valeur indicative. Des altérations peuvent en effet apparaître du fait du traitement de la photo.

Les détails et finitions (tirettes de fermeture éclair, doublure, rivets, couleurs…) des modèles reconduits peuvent évoluer en fonction des saisons, sans toutefois modifier le style général du modèle.

Seuls les produits disponibles peuvent être commandés à l'exception des offres promotionnelles faites pour une durée déterminée. Dans ce cas, il convient au consommateur de prêter attention sur la limite de validité de l'offre dans le temps. Les offres mises en ligne sont valables jusqu'à épuisement des stocks.

Les prix sont indiqués en Euros. La TVA incluse est la TVA française. Une participation aux frais de transport peut être facturée en sus (cf. la partie "Livraison & Retours").

L'acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par une série de saisies de données sur pages-écrans et étapes successives :

- Ajout des produits choisis dans le panier

- Validation du panier de commande

- Saisie des coordonnées

- Choix du mode de transporteur

- Choix du mode de paiement

L'acceptation définitive s'effectue donc par une des deux possibilités suivantes :

- La saisie de vos coordonnées bancaires (n° de carte bancaire et date d'expiration) pour paiement en ligne en une ou plusieurs fois.

- Le clic sur "régler ma commande" pour un règlement électronique ou "passer ma commande" pour un règlement par virement bancaire.

NOTE : dans le cadre de notre démarche qualité, une commande peut faire l'objet d'une vérification de taille avant expédition. Dans ce cadre nos conseillers contacteront le/la client(e) de la commande pour procéder à une demande des mensurations du/de la bénéficiaire du vêtement.
En fonction du modèle et sans réponse, le traitement de la commande peut être ralenti dans l'attente des informations. 

Le numéro de votre commande vous est communiqué après acceptation par la banque de la transaction (si paiement par CB), ou après acceptation de Paypal. La confirmation de votre commande vous est envoyée par mail aussitôt. Celui-ci reprendra le récapitulatif des articles commandés, les frais de ports éventuels ainsi que votre numéro de commande.

Au cas où indépendamment de notre volonté, un article indisponible viendrait à être commandé, une notification d'indisponibilité vous sera adressée par mail ou par téléphone et nous vous rembourserons le montant de l'article sur simple demande ou nous pourrons procéder à échange avec une autre référence sur votre demande (le montant total sera alors ajusté en fonction du trop-perçu ou du restant dû).

Les commandes sont archivées sur notre serveur pendant une durée de 10 ans à compter de la dernière commande. À tout moment vous pouvez accéder au détail de vos commandes en envoyant un mail à eshop@theroyalracer.com, ou en cliquant sur « Mon compte client » en haut de toute page du site shop.theroyalracer.com.

Sur Internet pour un achat en France, shop.theroyalracer.com vous propose les modes de paiement suivants :

- Par Carte bancaire en une fois (CB, Visa, Mastercard, American Express)

- Par Carte bancaire (CB, Visa, Mastercard) en 2X ou 3X sans frais.

- Par Paypal

Certains modes de paiement ne sont toutefois pas disponibles pour un achat réalisé hors de
France. Les modes de paiement possibles vous sont automatiquement proposés en fonction de votre adresse de facturation/livraison.

Paiement par carte bancaire c'est rapide et sécurisé

Le paiement par carte bancair est un moyen simple, rapide et sécurisé pour acheter en ligne.

Nous acceptons en France les cartes VISA, MASTERCARD, AMERICAN EXPRESS, CARTE BLEUE.

Nous vous garantissons une sécurité maximale grâce à la solution de cryptage la plus aboutie du marché. En effet, en cliquant sur la carte bancaire de votre choix, vous êtes dirigé sur le site ou module de paiement sécurisé de la Banque Rhône Alpes qui intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles sont transmises de façon cryptée à la Banque Rhône-Alpes. De plus nous avons souscrit un certificat SSL pour apporter une sécurité maximale sur les données personnelle que vous remplissez sur notre site.

La transaction est débitée 1 à 2 jours après la passation de la commande.

Les transactions réalisées depuis un pays différent de l'origine de la carte bancaire pourront être refusées par notre partenaire bancaire.

Le système de paiement de la Banque Rhône-Alpes PB LICENCING répond aux dernières
normes 3D Secure mis en place par Visa (Verified by Visa), par Mastercard (MasterCard SecureCode), et par American Express avec SafeKey.

Toutes les transactions bancaires réalisées sur notre site sont soumises à la procédure de sécurité 3D Secure ou SafeKey.

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Paiement en plusieurs fois avec Alma

Le paiement en plusieurs fois/différé est disponible via notre partenaire Alma. La sécurisation des paiements est assurée par Alma et ses prestataires. Tous les paiements sont protégés par le 3D Secure.

Montant des achats

- P2X : Seuls les achats entre 50 € et 2 000 € sont éligibles au paiement avec Alma.

- P3X : Seuls les achats entre 50 € et 2 000 € sont éligibles au paiement avec Alma.

Frais

En payant en plusieurs fois avec Alma le Client ne paye pas de frais.

Alma est gestionnaire de télé-paiement et délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil.

Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement Alma – Payez en fois ou 3 fois ».

Ensuite accédez à la page de récapitulatif de votre commande. Cliquez sur le bouton « Valider le paiement » et vous serez alors redirigé vers la page internet de notre partenaire Alma affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.

Vous saisissez vos informations personnelles et vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez adhérer.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Alma constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Alma.

Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Alma, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Alma, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.

Alma se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 2 ou 3 fois. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement : Le paiement en 2 fois sans frais par carte bancaire vous permet de
régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :

- un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande correspondant à la moitié de la commande ;

- deux mensualités, correspondant chacune à la moitié de la commande, prélevées à 0 jours et 30 jours après pour le 2 fois.

• Le paiement en 3 fois sans frais à partir de 50 € d’achat et jusque 2 000 €

Exemple : Pour un achat de 395 €, apport de 131,68 € puis 2 mensualités de 131,6 €. 

Crédit sur 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0 €.

NOTE IMPORTANTE :
Après étude complémentaire ALMA se réserve le droit de refuser le financement d'une commande pré-acceptée au moment du paiement. Vous serez alors alerté(e) dans les 7 jours suivants votre commande par e-mail ou téléphone.

Dans ce cas-là votre commande se verra annulée par nos services.

PAYPAL

Nous vous proposons de régler votre commande avec Paypal.

Paypal vous permet de régler en ligne sans avoir à saisir vos numéros de carte bancaire. Pour cela, il vous faut au préalable créer un compte sur le site de Paypal.
Une fois votre compte créé et validé par Paypal, vous pouvez procéder à vos règlements en ligne avec votre adresse email et le mot de passe configuré lors de la création de votre compte Paypal.

C'est simple et sécurisé ! Paypal est aujourd'hui utilisé par plus de 7 millions d'e-commerçants dans le monde.

Nous apportons une grande attention à la préparation et l'acheminement de votre commande.

PB LICENCING facture pour chaque commande effectuée un forfait de base à partir de 5 € couvrant une partie des frais de port et d'assurance.

Livraison Express assurée par Chronopost

Nous confions les expéditions dites Express (24h/48h) à notre partenaire Chronopost qui assure les livraisons à domicile.

A titre d'information, ce forfait est à partir de 5 euros pour une livraison en France Métropolitaine et Corse par Chronopost.

Toutefois, PB LICENCING se réserve le droit d'augmenter ces frais de port à tout moment, pour un article, une destination ou un rayon en particulier.

Pour les livraisons à l'étranger, le forfait livraison + assurance pratiquée est indiqué en étape de livraison de votre process de commande : "Mode de Livraison".

Ces frais restent inchangés même lors d'opération promotionnelle.

Le délai indiqué est celui à partir duquel votre article pourra être expédié depuis notre service logistique si vous choisissez un mode de livraison par Chronopost. Chronopost achemine ensuite votre colis en 24h/48h environ.

A l'expédition de votre commande, vous recevez un email vous confirmant l'adresse de livraison ainsi que la référence de votre colis. Grâce à cette référence, vous pouvez suivre votre colis en direct sur l'interface de suivi Chronopost

Si vous êtes absent lors de la livraison de votre commande, vous pouvez le retirer au bureau de poste le plus proche de chez vous sous 15 jours, muni d'une pièce d'identité. Si vous constatez à la livraison que le colis que vous recevez est ouvert ou endommagé, portez impérativement des réserves auprès de votre facteur ou livreur en écrivant clairement sur l'accusé de réception "colis endommagé - réserves émises" à l'endroit où vous devez signer.

Pour suivre votre colis acheminé avec Chronopost, vous recevrez un email vous informant du n° de suivi. Rendez-vous directement sur l'interface de suivi.

IMPORTANT : En choisissant la livraison avec Chronopost, le client déclare accepter les conditions générales de vente de Chronopost.

Tout litige de livraison sera soumis au cadre légal de la vente à distance, et aux CGV de Chronopost.

Nous vous invitons donc à vérifier votre colis devant le livreur Chronopost, et ne signer le bon de livraison qu'une fois votre commande vérifiée. Tout litige
ne respectant pas les CGV de Chronopost ne pourra être déclaré valable par nos services.

Les CGV de Chronopost sont disponibles ici.

Livraison Gratuite dans les boutiques The Royal Racer

Nous disposons de plusieurs boutiques indépendantes The Royal Racer en France. A ce titre nous vous offrons la possibilité de venir retirer votre commande gratuitement dans l'une de nos 4 boutiques : Lyon, Clermont-Ferrand, Rennes et Montpellier.

Ce service vous permet d'essayer votre vêtement accompagné(e) de nos conseiller(e)s.

Pour bénéficier de la livraison gratuite en boutique sélectionnez la boutique de votre choix lors de l'étape de "livraison" de votre commande.

A réception de votre colis sur simple demande, vous pouvez :

1/ Echanger vos articles en cas de problème de taille ou si votre choix se porte sur un autre modèle.

Si votre vêtement ne vous convient pas, ou si la taille n'est pas la bonne, The Royal Racer s'engage à vous l'échanger sans frais ou à vous faire un avoir du montant de votre achat. Pour cela, demandez-nous un numéro de retour via l'espace alloué dans votre compte client en sélectionnant le motif de votre retour. Pour plus de confort nous acceptons votre demande d'échange dans les 30 jours suivants la réception de votre commande.

Vous recevez ce numéro sous 72 heures ouvrées suivant votre demande de retour.
Il vous suffit ensuite de remettre le vêtement neuf dans son emballage d'origine en précisant votre numéro de retour.

En cas d'échange, The Royal Racer prend à charge les frais de retour (avec étiquette prépayée fournie sur demande), et les frais de ré expédition du nouveau produit.

Dans le cas où le client souhaite renvoyer à sa charge sa commande, The Royal Racer conseille fortement un renvoi par Colissimo pour assurer un tracking et une assurance du produit retourné (frais estimés à 10,00/12,00 € environ).

Conditions :
- The Royal Racer prend en charge les frais du 1er retour de la commande (pour toute commande d'un minimum de 150.00 € TTC).

Dans le cas d'un second (ou plus) retour, les frais de renvoi sont à la charge du client.

- Pour les commandes expédiées à l'étranger, ou, dans le cas où le client situé en France métropolitaine envoie son retour sans utiliser l'étiquette retour fournie par The Royal Racer, The Royal Racer prendra en charge les frais de retour de la commande à hauteur du montant des frais de livraison réglés par le client dans le cadre de sa commande (Ex. 7.00 € pour une expédition en France, 13 € pour une expédition vers la Belgique, 15 € HT pour une expédition vers la Suisse).

IMPORTANT 1 : un article ne peut être échangé uniquement s'il n'a pas été porté, retouché et si toutes ses étiquettes d'origine sont encore en place. The Royal Racer se réserve le droit de refuser un échange en cas de produit reçu non conforme à son état d'origine, ou en cas d'un délais de renvoi du retour par le client excédant 20 jours après la réception du n° de retour.

IMPORTANT 2 : conformément à l'article L121-21-8 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour un contrat de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Par conséquent, dans le cadre d'une fabrication d'un modèle avec une caractéristique, une taille ou une couleur non présentée dans notre catalogue,
aucun retour pour remboursement ne pourra être établi.

Selon la nature de la personnalisation effectuée sur le modèle commandé, le retour de celui-ci pourra être mis en place, selon conditions, contre un avoir à valoir sur notre site ou dans l'une de nos boutiques.

IMPORTANT 3 : The Royal Racer prend à sa charge jusqu'à 2 retours par compte client et par an. Au delà, les frais de retour sont à la charge du client.

IMPORTANT
4 : Un vêtement acheté en ligne ne pourra pas être échangé dans une boutique. Il devra impérativement être renvoyé via le site eshop pour obtenir un échange ou remboursement

2/ Vous faire rembourser votre commande.

The Royal Racer s'engage à accepter tous les produits en retour si votre demande de remboursement est formulée dans les 14 jours à compter de
la date de réception du colis.

The Royal Racer prend à charge sur demande du client les premiers frais de retour et fournira une étiquette retour prépayée à coller sur le colis.

Conditions : 

- The Royal Racer prend en charge les frais du 1er retour de la commande.

Dans le cas d'un second (ou plus) retour, les frais de renvoi sont à la charge du client.

- Pour les commandes expédiées à l'étranger, ou, dans le cas où le client envoie son retour sans utiliser l'étiquette retour fournie par The Royal Racer, The Royal Racer prendra en charge les frais de retour de la commande à hauteur du montant des frais de livraison réglés par le client dans le cadre de sa commande (Ex. 9.00 € pour une expédition en France, 13€ pour une expédition vers la belgique, 15 € HT pour une expédition vers lA Suisse).

Dès réception dans nos locaux de l'article, jamais porté et encore étiqueté, The Royal Racer vous remboursera le montant de votre produit retourné dans un délais maximum de 10 jours.

Pour nous renvoyer votre article, procédez de la manière suivante :

1/ Ecrivez un mail à eshop@theroyalracer.com pour effectuer la demande de retour, et précisant la raison ainsi que votre nom et votre numéro de commande.

2/ Attendre par retour de mail un numéro de retour, qui vous est transmis sous 72h ouvrées maximum après
votre demande avec une étiquette de transport (pour votre premier retour).

3/ Porter votre colis à votre bureau de poste.

IMPORTANT 1 : un article ne peut être échangé ou remboursé uniquement dans la mesure où il n’a jamais été porté et où toutes ses étiquettes d’origine sont encore en place.

The Royal Racer se réserve le droit de refuser un remboursement en cas de produit reçu non conforme à son état d'origine, détérioré ou en cas d'un délais de renvoi du retour par le client excédant 15 jours après la réception du n° de retour.

IMPORTANT 2 : Un vêtement acheté en ligne ne pourra pas être échangé dans une boutique. Il devra impérativement être renvoyé via le site eshop pour obtenir un échange ou remboursement

Les données collectées par The Royal Racer sur le site shop.theroyalracer.com lui sont destinées. Vous
pouvez donner votre consentement ou vous opposer à l'utilisation des données recueillies aux termes de la présente commande, au titre du fichier clientèle de The Royal Racer de même qu'à leur utilisation par des tiers. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression à l'égard de toute information vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier à l'adresse suivante : Service Eshop The Royal Racer, 46 boulevard des Brotteaux 69006 Lyon ou par mail eshop@theroyalracer.com

Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.
Les parties conviennent que tout litige né du présent contrat relève de la compétence exclusive des juridictions de LYON (FRANCE).